plan d'eau déclaration

la construction d’une nouvelle station d’épuration - commune de TUFFE (format pdf - 228 ko - 21/04/2015)     Dossier de déclaration concernant l’augmentation d’un volume prélevé issu d’un forage destiné à l’irrigation de cultures lieu-dit "l’Aunay-Lubin" sur la commune de Savigné-sous-le-Lude. la protection des berges de la sarthe sur une longueur cumulative de 82 mèttres sur la commune de Parcé sur Sarthe (format pdf - 2.6 Mo - 30/09/2013) Arrêté préfectoral du 8 juillet 2021 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage pour l’irrigation au lieudit "La Rigottière" - commune de FYE (format pdf - 275.3 ko - 13/07/2021)     travaux de drainage sur la commune de AUVERS LE HAMON (format pdf - 1020.8 ko - 15/01/2015) Courrier opposition tacite concernant la mise en séparatif du réseau de collecte de la rue de Verdun - commune de Sainte-Jamme. (format pdf - 244 ko - 01/06/2021) Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage - hameau de la Dronnière - commune de Thorée les Pins (format pdf - 3.2 Mo - 18/07/2013) Dossier de déclaration concernant des travaux de lutte contre la propagation de l’espèce invasive et la mise en place d’abreuvoir - cours d’eau "L’Yre" - commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf (format pdf - 375.7 ko - 21/11/2019)   La modification de profil du cours d’eau "Le Monnet" - lieudit le domé - commune de Saint Pavace (format pdf - 189.3 ko - 14/08/2015) le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Rue de la Ceinture - Ville de LA FLECHE (format pdf - 2.9 Mo - 25/09/2013) Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - Hameau de Pambourg - commune de Beaufay.. (format pdf - 312.7 ko - 22/08/2018)   - commune d’Auvers le Hamon Rejet d’eaux pluviales - Lotissement La maison neuve - commune du Mans (format pdf - 169.9 ko - 04/09/2014), Realisation de 3 piézomètres de contrôle - Commune LE CHEVAIN (format pdf - 624.2 ko - 26/08/2014) Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Jacques Rebour - Commune de CONLIE (format pdf - 3.1 Mo - 25/07/2013) Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d’eau Le Gruau - Pont de La Touche - commune d’Aubigné Racan, l’épandage des boues de la station d’épuration La Chauvinière LE MANS METROPOLE sur 123 communes du département de la Sarthe. Enrochement provisoire de protection de berge rive gauche de la Sarthe (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012)   Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation - Lieu-dit La Saulaie - commune de Tassé (format pdf - 2.8 Mo - 18/10/2012)   le rejet d’eaux pluviales - lotissement Claire Vallée - commune de TUFFE (format pdf - 167 ko - 17/06/2014)     la réalisation d’une station d’épuration - commune de SAINT RIGOMER DES BOIS (format pdf - 3.6 Mo - 23/07/2013) l’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées - commune de CONLIE (format pdf - 195.6 ko - 17/07/2014) Les travaux d’aménagement en zone humide dans le cadre de la liaison routière RD 304 et route de changé - commune de PARIGNE L’EVEQUE (format pdf - 3.3 Mo - 16/05/2014) le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal l’Epine - commune de THORIGNE SUR DUE (format pdf - 135.6 ko - 18/02/2015)     Forage au lieu-dit "Niauche" sur la commune de Valennes. (format pdf - 233.2 ko - 15/03/2016)     Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Longueraie - commune de COULANS-SUR-GEE. Dossier de déclaration concernant la réalisaton d’un réseau de drainage - commune des Aulneaux. (format pdf - 300.2 ko - 11/12/2017) Gest'eau a été créé et est géré par l'OiEau (Office International de l'Eau), avec le soutien financier de l'OFB (Office français de la biodiversité) et l'appui du Ministère de la Transition écologique. Dossier de déclaration concernant un forage d’abreuvement - lieu-dit "La Fauvelière" - commune de Maigné.   La modification de profil du ruisseau "du Tripoulain" (format pdf - 2.5 Mo - 02/05/2012)   portant prescriptions complémentaires spécifiques à déclaration - la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit le Rougerai - commune de Nuillé le Jalais Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement rue Belle Bouche - commune de Assé-le-Riboul. Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINTE JAMME SUR SARTHE (format pdf - 346.4 ko - 06/08/2019)   Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement communal "Le Clos" - commune de Bourg-le-Roi. Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement "Ilôt Mission" - commune du Mans. Arrêté du 22 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées (Martinière) - commune de FLEE (format pdf - 336.2 ko - 22/11/2017) Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - commune de BEAUFAY. Pour obtenir les réponses à vos questions sur l'élaboration d'un dossier de Déclaration ou d'Autorisation au titre de la Loi sur l'eau, téléchargez les documents, formulaires, guides et fiches thématiques "Dossier Loi sur l'eau - Mode d'emploi" mis à votre disposition. ���Q�`pj���E�Π7Af����m8�o�;q������yr+y�����|�`^g1[®�}(�*Y��/�P��NsG�o��K�7 OxDϣ�`mC_^t�^\���k���F�?��%�d%YG�3��a. le rejet d’eaux pluviales - écolotissement des Grands Jardins - commune de FERCE SUR SARTHE (format pdf - 2.9 Mo - 23/01/2013), la réalisation d’une station d’épuration - commune de Challes (format pdf - 4.2 Mo - 15/11/2012) dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TASSE (format pdf - 304 ko - 25/07/2019) Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d’eaux pluviales - création d’un parking La Petite Normandie - Commune de Saint-Saturnin (format pdf - 326.6 ko - 09/11/2020) (format pdf - 349.9 ko - 10/08/2020), Dossier de déclaration concernant la restauration du lit mineur du Narais - lieu-dit la Rivière - commune de Challes (format pdf - 308.1 ko - 04/08/2020) Récépissé de dépôt de dossier de déclaraton donnant accord pour commencement des travaux concernant la modification de profil du cours d’eau Le Merdereau - A 11 - communes de Fatines et Yvré l’Evèque.       Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour l’irrigation lieu-dit "Hameau de l’Epinay" - commune de Sainte-Cérotte, Arrêté du 21 janvier 2021 portant modification de l’arrêté du 16 septembre 2016 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement - EARL LE MONT - lieu-dit "Villier" - commune de RAHAY, Arrêté préfectoral du 21 janvier 2021 qui annule et remplace l’arrêté du 4 septembre 2020 portant autorisation de prélèvements environnementale au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement - GAEC des Lys - lieu-dit "Coulongé" - commune de RAHAY, Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour l’irrigation lieu-dit "La Charbonnière" - commune de Tuffé Val de la Chéronne. Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la consolidation de berges sur la rivière l’Huisne - commune de La Ferté Bernard. (format pdf - 340.9 ko - 26/07/2018)     la création d’un plan d’eau - lieu-dit Les Fontenis - Cré sur Loir (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)   la réalisation d’une nouvelle station d’épuration - Commune de SAINT GEORGES LE GAULTIER (format pdf - 4.1 Mo - 20/12/2013)     Projet d'arrêté fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement Dossier de déclaration concernant des travaux d’enrochement sur le cours d’eau La Chéronne - commune de Saint-Georges-du-Rosay.. Dossier de déclaration concernant la création d’un forage pour les besoins des cultures maraichères - lieu-dit La Souche - commune de Malicore-sur-Sarthe. Principales dispositions du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) applicables aux plans d'eau •Lors de la création ou du curage d'un plan d'eau, il est recommandé d'évacuer les déblais hors des zones humides ou inondables . - Section 2 : Vidange, évacuation des crues et entretien (Article 7 à 10). Trouvé à l'intérieur – Page 671998 Paris Conférence internationale sur l'eau et le développement durable » Déclaration ministérielle et plan d'action en trois chapitres : améliorer la connaissance des reSSOUrCeS en eau et des usages ; favoriser le développement des ... l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Fontenay sur Vègre (format pdf - 2.9 Mo - 05/04/2013)   commune de Le Mans       Forage au lieu-dit "Les Challonges" sur la commune de Vibraye.   Le rejet d’eaux pluviales - zac de la Bussonnière - commune d’ALLONNES (format pdf - 145.6 ko - 23/09/2015)   (format pdf - 1013.3 ko - 16/07/2021) la modification temporaire de profil du ruisseau "Parcaigneau" - lieu-dit Vaumichel - commune de Brulon (format pdf - 3.2 Mo - 17/10/2012) Forages aux lieux-dits "Montfreslon" et "La Grande Buaslerie" sur la commune de Conflans sur Anille. le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Petit Aunay II - commune de Moncé en Belin (format pdf - 3.1 Mo - 16/10/2012)   Arrêté préfectoral du 7 janvier 2019 portant opposition à déclaration concernant l’exploitation d’un forage - lieu-dit La Bellangeraie - commune de Bazouges Cré-sur-Loir.   La création de plans d'eau peut relever de différents régimes administratifs en application de l'article R.214-1 du code de l'environnement selon : la situation géographique : le bassin versant dont il dépend entre en compte, tout comme la nature du terrain (ex : zone humide) leurs caractéristiques : la surface projetée est d Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Lefeuvre - commune d’Arnage. Récepissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau les Aunays sur la commune d’Arnage. la modification temporaire de profil du ruisseau L’Orton - commune de Vivoin (format pdf - 3.9 Mo - 17/10/2012) la création d’un forage - lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012), le rejet d’eaux pluviales - CFA Bâtiment et Travaux Publics- commune de Saint Paterne (format pdf - 159.5 ko - 02/05/2012) Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant des travaux de restauration hydromorphologique du cours d’eau La Tortue - commune de Bouloire (format pdf - 370.3 ko - 25/08/2020) L214-6-III du code de l'environnement). la régulatisation au titre de la loi sur l’eau du rejet d’eaux pluviales - zone du petit coudray - communes d’ALENCON ET d’ARCONNAY (format pdf - 130.7 ko - 02/07/2014)   (format pdf - 274.3 ko - 15/10/2018)   Dossier de déclaration concernant la construction d’une nouvelle station d’épuration - commune de Trangé. L’arrêté préfectoral du 30 Aout 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de Beaumont Pied de Boeuf (format pdf - 356.4 ko - 08/09/2017) Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - Hameau de La Poidevinière - commune de Savigné sous Le Lude. le prélèvement et le rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la nouvelle station d’épuration - commune de SAINT CALAIS (format pdf - 3.4 Mo - 17/04/2014)       la construction d’une station des eaux usées - commune de BAZOUGES CRE SUR LOIR (format pdf - 382.7 ko - 10/07/2017), Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - extension du collège Bercé - commune de Luceau. Prescriptions spécifiques à déclaration concernant la création d’un forage - lieu-dit de "Près de la Bruère" sur la commune de Crannes en Champagne (format pdf - 179 ko - 26/06/2014) le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Beauséjour - commune de Téloché (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012) la création d’un forage pour l’irrigation - Hameau du Chêne Rouge - commune du breil Sur Mérize (format pdf - 3.2 Mo - 18/10/2012)   Trouvé à l'intérieurseuil bas ou seuil haut) qui implique la mise en place de dossiers différents : • Une procédure de déclaration (D) ... de traitement des eaux résiduaires et des émanations de toute nature ainsi que l'élimination des déchets ; un plan de ... récépissé lettre accord du 17 septembre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’une zone d’activités - ZA Belle Croix- commune de REQUEIL (format pdf - 257 ko - 15/10/2021)   Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AILLIERES BEAUVOIR (format pdf - 348.1 ko - 16/07/2018) (format pdf - 218.4 ko - 28/03/2019) (format pdf - 319.9 ko - 26/03/2018), Dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique sur le cours d’eau l’Etangsort - lieu-dit "Petit Moulin" - commune de Tresson. Dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique et hydromorphologique du cours d’eau le Brusson - commune de Soulitré. Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Le Clos des Guigniers" - commune de La Bazoge.

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