définition du contrôle interne selon les auteurs

Chapitre 2. Les cases encadr�es en bleu (rose) sont celles pour lesquelles l'effectif r�el est nettement sup�rieur (inf�rieur) � l'effectif th�orique. Fran�aise�: la fonction contr�le de gestion, Publi-Union, Paris 1993). Le modèle du développement de la motivation à effectance de Harter est représenté graphiquement à la figure 8 : Selon la mission, l’enjeu sur les stocks ne devrait porter que sur les stocks de sel (nécessaire à la viabilité hivernale), évalué à environ 10 M€. La charge de la r�daction de ce rapport incombe au management op�rationnel, en l�esp�ce � la direction g�n�rale et � la direction financi�re. Cette h�t�rog�n�it� est �galement soulign�e dans le rapport d�information sur l�application de la LSF pr�sent� par Philippe Marini au S�nat et par les premi�res �tudes acad�miques (Le Maux, Alloul, 2005) ou professionnelles (Deloitte, 2005) consacr�es � la question. Il se Si l�on inverse la proposition, on peut donc dire que 21 rapports ne parlent pas de clients, et que 30 rapports ne parlent pas des fournisseurs. � partir de cette date, le contr�le interne rev�t des ambitions plus globales puisque l�Ordre des experts-comptables fran�ais le d�finit en 1977 comme l�ensemble des s�curit�s contribuant � une meilleure ma�trise de l�entreprise. Au-delà d’un simple rappel des définitions, il est important de distinguer concrètement leurs activités respectives au sein de l’entreprise. Trouvé à l'intérieur – Page 8Ces trois définitions ne sont pas sans présenter des constantes : le contrôle de gestion est considéré comme : • un langage ... le contrôle interne fait l'objet, en 1995, d'une définition complémentaire par les auteurs canadiens du COCO ... L�objectif est de contribuer � une meilleure connaissance des pratiques en la mati�re. Le document de r�f�rence 2004 de LVMH ne contenait pas de rapport sp�cifique au contr�le interne, m�me si le th�me est �voqu� par le compte-rendu de l�assembl�e g�n�rale. Au-del� des deux tendances sus cit�es, le contenu des rapports est fort diversifi�. Un rapport sur le contr�le interne devrait donc �tre sp�cifique � l�entreprise concern�e. Définition donnée par les experts-comptables, en congrès en 1977. – Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. A) définition du concept contrôle / gestion. Ces nouvelles orientations ont amené les auteurs à proposer cette nouvelle édition, modifiée et complétée par des méthodologies de prévention et de détection du risque de fraudes. PAGE PAGE 1 CONTR�LE INTERNE �valuation des risques Activit�s de contr�le = R�gles et proc�dures Information et communication Pilotage du contr�le Environnement de contr�le = Valeurs de l�entreprise d�onto stake2 Stake Non Stake TOTAL D�on Non D�on TOTAL 7 3 10 11 26 37 18 29 47 } � � � % & ) S T v w � � � � � � � � � L�analyse lexicale des rapports des dirigeants sur le contr�le interne, institu�s par la LSF, devrait permettre d�apporter des �l�ments de r�ponse en pr�cisant la d�finition et la place assign�e au concept de contr�le interne dans les entreprises fran�aises. D�autre part, de nombreux auteurs se sont int�ress�s � la question. Cet item s�av�re proche (en termes de ��lexique relatif��) de fonctions comme l�information ou la communication (� financi�re) tout comme de postes de responsabilit�s (direction, directeur�) ou encore de pratiques pr�cises (reporting, contr�le, �tats�). d'importance au Contrôle Interne au sein de l'entreprise ou qui ne Parfois aussi, la r�cup�ration des textes n�a pas �t� facile, exigeant notamment des retraitements pour leur rendre leur lisibilit� par Sphinx. Figure 2 � Analyse factorielle de correspondances (ensemble des variables) Conclusion Notre lecture approfondie des rapports a, dans un premier temps, confirm� pour l�essentiel les observations men�es par ailleurs, � savoir�: Une orientation du contenu des rapports autour de la notion de risque. L’approche du contrôle interne selon le coso; Les éléments essentiels du dispositif de contrôle interne; Le contrôle interne, juste une assurance raisonnable; Ce qu’il faut retenir; Chapitre 1.2. Enfin nous dresserons une rapide revue de la litt�rature. Ces dernières années ont vu une augmentation sans précédent des réglementations et des exigences de contrôle pesant sur les entreprises. Pour n��tre pas obligatoire, elle n�en demeure pas moins possible. Il n�y a pas, en revanche, de lien entre �thique et Cot� US. Deux formes de la GÉCEN sont disponibles : une s’adressant aux parents et une autre aux enseignants. �tant donn� le r�le actif des cabinets d�audit dans la mise en �uvre de la loi LSF, cette conception pourrait exercer une certaine influence aupr�s des entreprises. Si l�objet de l�obligation l�gale est pr�cis, le contenu du rapport d�pendra de la m�thodologie mise en �uvre par l�entreprise. Si l�on ajoute � cela le tableau 8, on obtient un triptyque �thique / valeurs / d�ontologie que l�on devrait trouver proches l�une de l�autre sur un graphique d�analyse factorielle (bien qu�il n�y ait pas de d�pendance significative entre Valeurs et D�ontologie). + Nous en avons extrait la partie r�serv�e au rapport sur le contr�le interne, par ��copier / coller��, avant de verser le contenu pour traitement dans Sphinx Lexica, un logiciel d�analyse textuelle. On retrouve ainsi en bonne place les r�f�rences aux comptes (avec il est vrai le ��compte de r�sultat��), � la comptabilit�, � la consolidation, ainsi que les notions de groupe et de filiale. En fonctionnement par analogie, les métaphores vont permettre de mettre en avant les similitudes pouvant exister entre l’organisation, d’une part, et l’image employée, d’autre part. Trouvé à l'intérieur – Page 6La première partie de cet ouvrage a pour but de préciser la définition et le champ d'action respectifs du contrôle interne et du contrôle externe , afin de les distinguer l'un de l'autre et montrer les liens existant entre eux ... Enfin, il suggère quelques pistes de réorientation possible qui nous semblent gratifiantes. Parfois, comme chez Vinci, on �voque un outil pr�cis�: ��Des questionnaires d�auto-�valuation de l�environnement du contr�le interne, valid�s par le comit� ex�cutif, ont �t� adress�s fin 2003 aux responsables d�un �chantillon de 23 entit�s, s�lectionn�es parmi les plus importantes et les plus repr�sentatives. systèmes de contrôle, financiers et autres, mis en place par la fraudes qui peuvent survenir lors des enregistrements comptables et du Définitions de selon. Trouvé à l'intérieur – Page 16Pour le niveau de la planification langagière où se réalise le passage du sens à la signification , l'auteur indique ... fournit un système de contrôle interne qui soit facilite , soit gêne l'acquisition de la lecture >> ( ibidem , p . L'assurance indépen - dante est du ressort de la troisième ligne de maîtrise, l'audit interne. Simon Janvier – Journaliste Radio des entreprises et Journal des entreprises #Q1 : Le Contrôle Interne, Définition illustrée. 1977: «Le Contrôle Interne est l'ensemble des La notion de #co�t ressort �galement de 14 rapports, plusieurs fois associ�e � la qualit� et aux d�lais. Traduction de la définition internationale approuvée par l’IIA … 📌 L’auteur donne une première définition du métier : « Le contrôle de gestion est une fonction d’appui à la décision par ses dispositifs d’alerte (tableaux de bord), d’analyse et d’anticipation (simulations financières, plans et budgets), de suivi. Il est l'auteur de Théorie et pratique de l'audit interne (Eyrolles) et de Comprendre et mettre en oeuvre le contrôle interne (Eyrolles). Les items pr�c�d�s du signe # sont des groupes lexicaux constitu�s sur les 6 premiers caract�res d�un mot. 24, September. )Nomenclature Les �chos CDG Ferm�e (une seule r�p. Jacques Renard, docteur en droit et expert-comptable, a été contrôleur général de Shell France et vice-président de l'IFACI. après les scandales financiers qui ont défrayé la 51-67. La loi SOX constitue une loi de rupture par rapport � la tradition am�ricaine bas�e sur l�autor�gulation des march�s et des professionnels (Conac, 2003). On trouve des �vocations similaires en mati�re de #litiges, notamment chez Axa et Sanofi-Aventis. L'ouvrage présente plusieurs cas opérationnels vécus : la mise en œuvre d'un système de contrôle selon les principes du COSO (Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission), des exemples d'application de Solvabilité II ; une démarche de mise en place d'une gestion des risques de fraude au sein des organisations et un guide d'audit sur la fraude ; un cas de mise en œuvre d'une cartographie des risques et d'un projet de Contrôle Interne au sein d'une entreprise de service ; une proposition d'organisation d'une Direction de Contrôle Interne ; des propositions de questionnaires de Contrôle Interne associés à des risques et des bonnes pratiques. Pour ce faire, Il �tait int�ressant aussi, dans une premi�re lecture, de rechercher des traces de r�v�lation des failles du contr�le interne. Trouvé à l'intérieur – Page 109La croissance des conglomérats Il n'existe pas de consensus sur la définition des concepts destinés à décrire les firmes et les groupements de firmes qui agissent sur des marchés à la fois différents et non reliés. Certains auteurs ... Deloitte (2005), Communiqu� de presse du 19 mai. Nous commencerons par pr�senter d�une mani�re synth�tique la conception am�ricaine du contr�le interne port�e par la loi Sarbanes-Oxley (dor�navant SOX). PARTIE II � Le contr�le interne�: un champ multidimensionnel Si le l�gislateur a pris la pr�caution de ne pas s�engager dans une d�finition par trop pr�cise de la notion de contr�le interne, la litt�rature acad�mique et professionnelle contient de multiples d�finitions. Cependant, nombreux sont ceux qui n'accordent pas suffisamment l a� p� Audit interne Enjeux et pratiques à l’international pdf gratuit. + Le terme de concr�tion provient du champ de la chimie organique. Cette th�matique du renforcement et de l�am�lioration des proc�dures de contr�le est d�ailleurs omnipr�sente, notamment en fin de rapport. Nous �viterons de prendre position dans les �changes parfois pol�miques entre les �metteurs et les instances de r�gulation. Notons enfin que les entreprises ayant une activit� financi�re semblent une fois encore manifester des particularit�s. Selon IFRS 10, la détention de plus de la moitié des droits de vote ne confère le contrôle que si ces droits de vote sont substantifs, c’est-à-dire s’ils permettent de diriger effectivement les activités pertinentes. l'état complet des informations enregistrées Dans notre cas cependant, un rapport s�est r�v�l� absent�: m�me si le contr�le interne est �voqu� dans le document de r�f�rence 2004 de LVMH, il n�y a pas de rapport du pr�sident de ce groupe. N.B. la protection et la qualité de l’information. 2 Renard Jaques. Cette tendance est confirm�e par la d�connexion du contr�le interne avec des th�matiques pourtant en vogue�telles que la responsabilit� sociale de l�entreprise et le d�veloppement durable. sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise. 1. manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de Il s'agira donc de traiter, au cours de ce chapitre, du Selon les articles 225.37 et 225.68 du code de commerce qui trouvent leur origine dans la Loi de Sécurit ... Les définitions du contrôle interne sont nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des or ganisations professionnelles de comptables. t �� � � ���� ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� Il est l'auteur de Théorie et pratique de l'audit interne (Eyrolles) et de Comprendre et mettre en oeuvre le contrôle interne (Eyrolles). ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� You are currently viewing the French edition of our site. Le contrôle interne est un ensemble de processus qui permet à une entreprise de maîtriser ses activités et d’atteindre ses objectifs. En effet, pour mettre en place un système de contrôle interne, il est nécessaire de choisir un référentiel. Le référentiel le plus utilisé est le COSO (Committee Of Sponsoring Organisations). Certaines liaisons qui nous semblaient relever du bon sens ne se sont pas v�rifi�es. Le COSO d�finit le contr�le interne, d�crit ses composantes et fournit des crit�res par lesquels les syst�mes de contr�le peuvent �tre �valu�s. Cette lacune a �t� l�objet de vives critiques� d�autant plus que la conception du contr�le interne port�e par la LSF est bien plus large que celle qui est pr�sente dans la loi SOX. Attention, 1 case a un effectif th�orique inf�rieur � 5, les r�gles du chi2 ne sont pas r�ellement applicables. Le contrôle interne est un extraordinaire outil pour améliorer la performance de votre activité et de votre entreprise. Ouchi W. (1979), ��A Conceptual Framework for the Design of Organizational Control��, Administrative Science Quarterly, vol. Deuxi�me d�pouillement�: La premi�re lecture ayant consist� � rep�rer des tendances dans le corpus, il s�agissait ensuite de conduire des croisements syst�matiques, en utilisant les variables existantes tout en s�autorisant d�en cr�er de nouvelles. Je traiterai dans la deuxième partie : Le Contrôle Interne selon le référentiel COSO. Ebondo E. & Pig� B. C�est pourquoi la loi SOX se r�v�le pointilleuse en imposant aux soci�t�s cot�es aux �tats-Unis non seulement une description mais �galement une �valuation de leurs proc�dures de contr�le interne concernant les informations comptables et financi�res. Nous avons cr�� une variable ��COSO�� apr�s avoir remarqu� qu�un nombre significatif de groupes faisait �tat de la trame am�ricaine. Ce dernier point nous envoie pr�cis�ment sur une autre piste de cette premi�re lecture�: l��valuation. ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� Cela est cependant peu de choses, si l�on consid�re par exemple que le mot #actionnaire est � lui seul cit� dans 24 rapports. Cette libert� a �t� confirm�e par le comit� juridique de l�ANSA (Association Nationale des Soci�t�s par Actions). Le mot #d�lit figure certes � six reprises, mais il est toujours associ� � la notion de ��d�lit d�initi頻, et syst�matiquement dans un contexte de pr�vention. Français en 1987 : «Le Contrôle Interne est constitué Ce prolongement pourrait m�me emprunter une perspective critique, en montrant par exemple comment la rh�torique mise en �uvre dans les rapports, loin de montrer davantage quant aux enjeux essentiels, risque de masquer ces derniers derri�re des questions li�es � la division du travail de contr�le et aux d�l�gations qu�il implique. Interne est l'ensemble des méthodes et procédures mis en oeuvre 5-6). Les cases encadr�es en bleu (rose) sont celles pour lesquelles l'effectif r�el est nettement sup�rieur (inf�rieur) � l'effectif th�orique. Trouvé à l'intérieur – Page 59DES RISQUES Pour concevoir et mettre en œuvre un système de contrôle interne de bonne facture, ... Les auteurs du COSO 2, ainsi que nous le verrons dans le prochain chapitre, ont noté fort justement qu'il fallait aller plus loin qu'une ... Le texte de la LSF ne permet pas de trancher. Théorie et pratique de l'Audit Trouvé à l'intérieur – Page viiLes nouvelles demandes de contrôle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les auteurs . ... Définition de la corporate governance . ... Le contrôle interne et la gestion des risques . Apparemment, javascript est désactivé sur votre navigateur. tout les niveaux ». (2005), ��La communication des soci�t�s cot�es sur le contr�le interne��, Revue Fran�aise de Comptabilit�, 374, pp. Mon compte; Panier; Paiement "Exploration sans a priori ou recherche orient�e par un mod�le : contributions et limites de l'analyse lexicale pour l'�tude de corpus documentaires"; communication aux 6�mes journ�es internationales d'analyse statistique de donn�es lexicales, JADT 2002. Le contrôle de gestion assure le suivi des réalisations et l’élaboration de prévisions à long terme, tandis que l’audit interne détecte les risques et formule des proposi-tions pour les éviter. En l�absence de r�f�rentiel fran�ais ou europ�en faisant l�unanimit�, elles auraient pu majoritairement adopter l�angle d�analyse du COSO. Trouvé à l'intérieurLa notion est également centrale pour les textes consacrés au contrôle interne des concentrations (art. ... La définition retenue par le droit de la concurrence est une notion finaliste, fonctionnelle : les structures juridiques et les ... La définition du contrôle interne ne peut être comprise sans analyser plus largement les fondements du capital organisationnel qui est lui même un composant essentiel du capital intellectuel (Edvinson et Malone6, 1996). ���� �0 � � � � � � � 6� � � � �� � � �� � � �� � � �4� 4� définition de connaissance selon les auteurs . N k � � � � � � 7 � � A P p � � � � � ' � � � � � � � � � � � � � ]" t" �$ �$ �$ �% �% ) ��������������������������ֿ��������������䡙�仳���� h�" 6�]� h�\� h�\� ;�h�" 5�;�\�hm � 5�;�\�j h�" 0J Uh�\� h�\� h�" h�j hz h!} Le contrôle interne ne se limite donc pas à un ensemble de procédures ni aux seuls processus comptables et financiers. Il en est ainsi notamment de la définition déjà donnée en 1977 par le conseil de l'ordre des experts -comptables de France qui avait consacré son congrès annuel au contrôle interne. Comme cette analyse portait sur un �chantillon de rapports diff�rent du n�tre, dans l�espace comme dans le temps, il �tait tentant de v�rifier plus pr�cis�ment cette affirmation dans notre panel du CAC 40. En dehors de ces �tudes � caract�re plut�t normatif, il n�y a pas � notre connaissance de travail d�analyse syst�matique du contenu des rapports. 1. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act(FCPA). Le rapport de l�AMF mentionne qu� ��aucune d�faillance ou faiblesse majeure de contr�le interne n�a �t� mentionn�e dans les rapports examin�s�� (AMF 2004).

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