connaissement clean on board

à bord à son bord en considération d'accord embarqué. If you are involved in global trade, exports, trade financing or in the banking sector, especially where documentary credits like a Letter of Credit is involved, you might have noticed the term SHIPPED ON BOARD mentioned.. Il convient de rappeler que la mention << quality unknown >> sur le connaissement enlève le caractère << clean on board >> du document de transport. Twenty-footer Equivalent Unit. Remis en 4 exemplaires, l’original servira à procéder au dédouanement à destination puis sortir les marchandises du port. Notifications des registres des douanes des États-Unis d’Amérique disponibles for Clean -on Board-air. If it is not followed, the banks can reject the documentation submitted.. Human translations with examples: a bord, À bord, à bord, embarqué, on, board, sur place, en bateau, net à bord. translation connaissement "clean on board" from French into Russian by PROMT, grammar, pronunciation, transcription, translation examples, online translator and PROMT.One dictionary for English, Russian, German, French based on AI technologies and neural networks L'obtention d'un connaissement clean on board s'avère indispensable pour les marchandises faisant l'objet d'une opération de crédit documentaire. – identification des parties, du navire et des ports d’embarquement et de déchargement Je suis avec attention vos informations sur l’importation de produits chinois, étant un néothype dans ce domaine, j’ai déniché un fournisseur d’accessoire de robinetterie sur le site d’ali baba(il s’agit d’un capteur que l’on visse sous la tête d’un robinet, et qui vous donne différentes couleurs LED par rapport à la température de l’eau), le fournisseur me permet de commander des quantités limitées. Trouvé à l'intérieur – Page 54... titre de transport de la marchandise ( selon le cas connaissement direct aller - CDA- et / ou connaissement maritime portant la mention " clean on board " ou la lettre de transport aérien - LTA ou la lettre de voiture pour une ... La loi française du 18 juin 1966 dispose quant à elle dans son article 18 al 2 . Trouvé à l'intérieur – Page 1584 ° Réserves , connaissements « clean on board » , lettres de garantie . Les réserves inscrites sur le connaissement au moment du chargement concernent au premier chef les relations entre le chargeur et le transporteur puisqu'elles ont ... Trouvé à l'intérieur – Page 330lations du crédit documentaire , arguant , à cet égard de ce que , d'une part , le connaissement ne portait pas la mention « clean on board » , d'autre part , que le connaissement avait été émis à ordre sans indication de nom et , enfin ... All contents copyright © le blog de gcb sourcing. - Mention "clean" (net) signifie que le B/L ne doit comporter aucune rature ni surcharge et doit être net de réserves. – description des marchandises (nom, quantité, poids, volume, autres spécifications) L’usage et la prudence conduisent les opérateurs Fonctions fondamentales du connaissement à demander notamment des connaissements «clean on board». Le connaissement « charte party » qui est un contrat d’affrètement de tout ou partie d’un navire. Clean on board. La compagnie de transport peut y faire figurer des réserves concernant l’état de la marchandise chargée. La L.O.I (Letter of indemnity) pour absence de connaissement est une garantie qui va permettre d’apporter une solution au problème évoqué ci-dessus en autorisant le paiement du vendeur malgré la non-conformité des documents du fait de l’absence du B/L et/ou d’autres documents. Les informations suivantes doivent y être mentionnées : Ce connaissement maritime servira donc enfin à dédouaner la marchandise au port de destination, d’ailleurs, il s’agit d’un document incontournable dans le processus de dédouanement des cargaisons expédiées par voie maritime. L’usage et la prudence conduisent les opérateurs Fonctions fondamentales du connaissement à demander notamment des connaissements «clean on board». Le connaissement maritime (Bill of lading, ou B/L en anglais) est le "ticket de transport" de votre marchandise, depuis son origine jusqu'à sa destination. Il est aussi possible de procéder à la relâche de la marchandise sur copie du BL, (Express BL ou Telex Release) auquel cas, l’expéditeur autorise via le transporteur la relâche de la marchandise à destination sur copie uniquement. http://www.iilm.ca/index.php/fr/expertise/faq/douanes/1-douanes/7-Qu%E2%80%99est-ce%20qu%E2%80%99un%20connaissement%20%28Bill%20of%20lading%29?.html?pop=1&tmpl=component, http://fr.icom7.com/tutoriels/Les_transports_maritimes_sans_Bill_of_Lading_papier.php, Fraudes internet et contrefaçon Chinoise, Anticipez le délai de votre livraison maritime, Toujours Douter des Certifications de son Fournisseur, Devis d’un fournisseur chinois : les points importants, Idées reçues sur le « made in China ». Avec les formations Transport Multimodal International proposées par AFTRAL, vous améliorez vos connaissances du transport et de la logistique dans le contexte international, vous optimisez vos achats, vous gérez mieux vos opérations, vous réduisez votre sinistralité et évitez les blocages administratifs ou douaniers aux frontières. clean on board. Le connaissement maritime et ses variantes ; Que faire en cas de perte du connaissement ? Trouvé à l'intérieur – Page 11CONSIGNATAIRES ET AGENTS MARITIMES Jeu de 10 connaissements à 1.500 F. Il délivre deux ( 2 ) documents : - Le bulletin ... être mentionnées sur l'un et / ou Lorsque le connaissement l'autre document . contient la clause « clean on board ... Clean on Board Bill of Lading Clean on Board Bill of Lading in International Trade Meaning of Clean on Board Bill of Lading, according to the Dictionary of International Trade (Global Negotiator): A document evidencing cargo laden aboard a vessel with no exceptions as to cargo condition or quantity. Look through examples of clean on board translation in sentences, listen to pronunciation and learn grammar. Trouvé à l'intérieur – Page 61Corrélativement au transfert des risques , selon la clause C and F , à la charge de l'acheteur , c'est à cette partie contractante que revient , ordinairement , la qualité de demandeur en cas de connaissement clean on board , car le ... http://www.iilm.ca/index.php/fr/expertise/faq/douanes/1-douanes/7-Qu%E2%80%99est-ce%20qu%E2%80%99un%20connaissement%20%28Bill%20of%20lading%29?.html?pop=1&tmpl=component Il détaille la méthode et le trajet d'une expédition. Lire: Résumé de la sentence N°1117: 10-2005 (2d degré) : Contrat d'agence – résiliation – demande d'indemnité. Présentation du connaissement maritime : les rubriques, les points critiques : On board, Clean on board, Prepaid, Collect, n°conteneur, THC… Conseils de rédaction d'un contrat de transport ; Mise au point sur le connaissement, pièce maîtresse du crédit documentaire; Le connaissement maritime, titre de propriété ? - On va attester que la marchandise a été embarquée et on parle de connaissement « à embarquer» ou « à bord » du type « on board » on sait dans ce cas là que la marchandise a été attestée avec un document plus sur avec plus de valeur. Trouvé à l'intérieur – Page 554M. PRODROMIDES , Champs d'application respectifs de la Convention de Bruxelles du 25 août 1924 sur les connaissements et de la loi du 2 avril 1936 , Dr. marit ... Le connaissement « clean on board » , Dr. marit . franç . , 1953 , p . La House Airway Bill : est remise au chargeur par le groupeur aérien. Check 'clean on board' translations into French. Dirty ou « surchargé »: il est fait mention de réserves de la part du transporteur sur la quantité ou l’état de la marchandise. Cette lettre, dont le transporteur n'en fait . ayant, sans instruction, charge en pontee partie de la marchandise (cercles de fer) et porte sur le connaissement, qui devait etre, selon la convention, "clean on board", la mention de ce chargement en pontee en precisant "aux risques et perils de la marchandise", la banque ottomane refusa de payer les accreditifs ; que la s.o.d.a.p. – la signature du transporteur. Faites bien attention à ce que la mention « On Board » soit indiquée sur la BL. 1 jeu de connaissement « clean on board» à ordre ONHYM à notifier à . Anglais [modifier le wikicode] Cette entrée est considérée comme une ébauche à compléter en anglais. This means that the goods have been received in good order and in a good condition, as far as the shipping company can see. Trouvé à l'intérieur – Page 59Le transporteur doit livrer la marchandise telle qu'elle est décrite dans le connaissement . Il est donc responsable du poids ... 51 Paul Bertrand de la Grassière , Le connaissement « clean on board » , in DMF 1953 , p . 183 sq . yahtzee gratuit pour jouer seul » cyndie bounes facebook Urgence cumulus Barjols 04 86 06 99 88. boxe david haye tony bellew Urgence cumulus Barjols 04 86 06 99 88. nimes rue nicot. 2. CMR: Convention internationale relative au transport de marchandises par route, signée à Genève le 19 mai 1956, entrée en vigueur le 2 juillet 1961. C’est celui qui sera requis en matière de crédit documentaire. 4 notes de poids/colisage, .:. documents originaux à l'ONHYM. CNC: Compagnie nouvelle de conteneurs. clean on board bill of lading translation in English - French Reverso dictionary, see also 'clean out',clean up',clean off',clean sweep', examples, definition, conjugation Il détaille la méthode et le trajet d'une expédition. établie au nom de Algeria Gulf Bank pour le compte de l’ordonnateur et portant la mention . Le connaissement doit être établi ou endossé à l'ordre de l'Office du Commerce de la Tunisie en trois originaux et trois copies "Clean on Board" notify Office du Commerce de la Tunisie et portant la mention "Frêt payable à destination" en cas d'achat FOBS et frêt payé d'avance en cas d'achat C+F. propre nettoyer propres nettoyage pur. Le connaissement maritime B/L est un contrat de transport maritime conclu entre le chargeur – le vendeur ou l´acheteur, en vertu des Incoterms – et la compagnie maritime. ©2021 Reverso-Softissimo. Le "connaissement" (en anglais " bill of lading ") est le titre qui est remis par le transporteur maritime au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter. Le connaissement maritime (bill of lading) apparaît souvent pour les opérateurs du commerce international comme un document « difficile » à comprendre. Chargés de définir la qualification d’un contrat d’agence pour le recrutement du fret, les arbitres décident que, pour bénéficier du statut impératif des agents commerciaux défini à l’article L134-1 du Code de commerce, l’agent doit exercer une activité de prestations de service pour le compte de l’armateur de manière permanente. Trouvé à l'intérieur – Page 13Du contrôle des connaissements en matière de crédit documentaire " D.M.F. 1961 p . 259 267 . 58. DE LA GRASSIERE ( P ) : Le connaissement “ clean on board ” D.M.F. - 1953 p . 183 . La více propre de la marchandise en droit maritime D.MF ... Trouvé à l'intérieur – Page 391sur l'état et le conditionnement apparents de la marchandise ( BERTRAND DE LA GRASSERIE , « Le connaissement clean on board > Dr. marit . fr . , 1953 , p . 183 ; comp . Bruxelles , 28 décembre 1950 , P. A. , 1950 , 473 ) ; un tel ... how to trace a wood template on a board , using a jig saw for the rough cut and eventually using a lifting router trim it precisely and clean. tarte fine aux fraises; pull yourself together; famille avec camping car playmobil; verre anti effraction prix; Vie pratiquedouble ocarina bass . Theme design by Web-Kreation. Traduction de "clean on board" en français. N°1118 (Second degré) : c/p Synacomex – Connaissement "clean on board" Lorsqu'une charte-partie exige la remise de connaissement "clean on board", le Capitaine est en droit de refuser toute marchandise présentant des défauts et de demander son remplacement conformément aux ter-mes de la charte. Trouvé à l'intérieur – Page 77A clean receipt is given for perfect outward condition ; if there are defects the notation on the receipt is "foul" ... terms. connaissement abrégé short form bill of lading connaissement à bord on board bill of lading ; shipped bill of ... Sentence 1118 – c/p Synacomex – connaissement « clean on board ». Il sera désormais possible de convenir avec l'acheteur la remise d'un connaissement maritime (ou tout autre document de transport) avec la mention « on board » ou « reçu pour expédition » Connaissement; Connaissement. clean. santé black out 75015 PARIS FRANCE. Encore appelé police de chargement, il est assimilable … Trouvé à l'intérieurConnaissement émis à ordre (to order) : il devient transmissible par endossement. ... La mise à bord • Connaissement embarqué (shipped on board) : il atteste alors la mise à bord effective de la marchandise, à la date d'émission du ... C'est ainsi que les chargeurs demandent fréquemment au transporteur de s'abstenir dans l'apposition de réserves en échange d'une lettre de garantie. Le connaissement est défini par le Code togolais de la marine marchande comme « tout document faisant preuve d'un contrat de transport par mer et constatant la prise en charge et la mise à bord des marchandises par le transporteur ainsi que l'engagement de celui-ci de délivrer les marchandises contre remise de ce document». Es ist dann nicht nötig, den Zusatz „clean on board“ auf dem Konnossement zu vermerken. Définitions de clean on board, synonymes, antonymes, dérivés de clean on board, dictionnaire analogique de clean on board (anglais) Trouvé à l'intérieur – Page 4Bertrand de La Grassière , Le connaissement “ Clean on board ” , D.M.F. 1953 , p . 183 . L'International Shipping Conference de Londres 1924 , Dor , t . 7 , p . 29 . J. Jaubert , Exposé au Congrès de l'Union Internationale d'Assurance ... All rights reserved. Dans ce sens, il doit porter tant au recto qu’au verso les modalités d’expédition et les conditions contractuelles couvrant le transport de la cargaison depuis le port d’origine jusqu’au port d’arrivée. Trouvé à l'intérieur – Page 123La valeur d'un connaissement ( ( vierge » , c'est - à - dire ne comportant pas de réserve , est bien plus grande aux yeux du chargeur que ... ( 63 ) « Lo connaissement clean on board » , Bertrand de La Grasslère , D.M.F. 1953 , 183 . Remerciements anticipés, 3. Cela vous confirmera que la marchandise est bien chargée sur le bateau et qu’il ne s’agit pas seulement d’une ébauche. En pratique le connaissement peut être émis par un consignataire, un transitaire. Trouvé à l'intérieur – Page 210... à vue contre remise des documents d'expédition suivants : a connaissement Clean of Board b note de poids police d'assurances 2 ° ) - Le solde de chaque expédition sur facture définitive mentionnant le poids réel constaté ... Clean on Board Bill of Lading in International Trade Meaning of Clean on Board Bill of Lading, according to the Dictionary of International Trade (Global Negotiator): A document evidencing cargo laden aboard a vessel with no exceptions as to cargo condition or quantity. * par lettre de crédit irrévocable et confirmée payable à vue: * 93% . Trouvé à l'intérieur – Page 135Le demandeur prendra appui sur le connaissement sans être déchargé du fardeau de la preuve . ... En effet si le connaissement porte la mention « clean on board » , on admettra que les marchandises sont chargées en bon état . UN-2. Thibaud, mounavaraly Désormais la mention « clean on board » n'est plus exigée, ... Les docu ments suivants peuvent remplir ces fonctions : connaissement maritime (avec FOB, CFR, CIF), ou attestation de prise en charge (avec FCA). Trouvé à l'intérieur – Page 26Connaissement net : nature et effets Le connaissement est une preuve prima facie de la réception , par le transporteur ... satisfied by the introduction of a clean on board bill of lading » ( interstate Steel Corp. c . Trouvé à l'intérieur – Page 81... nette e patente de sanidad limpia 2061 clean bill of lading f connaissement net; connaissement sans réserves e conocimiento de embarque limpio 2062 clean bill of lading, on board f connaissement net, à bord e conocimiento limpio, ... Savon BIO doux peaux sensibles et tout âge. Trouvé à l'intérieur – Page 50... le jeu complet du connaissement aérien “ clean on board " à votre ordre . The required documents are : the commercial invoice , signed and stamped in triplicate ; the packing list and the full set of clean on board airway bills of ... ARTICLE 16 - … otis appartenant a la societe united national development company (la societe und) ont ete charges a rouen sur le navire mercandian exporter a destination de dubai (emirats) et deux connaissements clean on board ont ete delivres par le transporteur maritime, la societe mercandian per henriksen ; Trouvé à l'intérieur – Page 290C'est ce qu'on appelle un connaissement net ( clean ) , qui par définition exprime la clause « shipped in apparent good order ... l'organe arbitral a tenu compte de l'existence d'un connaissement clean on board , délivré dans le port ... Mention clean on board sur bl Clean on board - Logistics Glossar . Autres traductions. epargne libre à venir 01 49 72 03 76. charlotte … Payer son fournisseur chinois avec Paypal : la bonne solution ? Les capacités des navires et les trafics de conteneurs sont exprimés en TEU. que le connaissement fait preuve absolue de ses énonciations relatives à la marchandise à l'égard du tiers porteur de bonne foi. Or celui-ci a sous traité de façon intégrale cette activité à un agent local. translation connaissement "clean on board" from French into Russian by PROMT, grammar, pronunciation, transcription, translation examples, online translator and PROMT.One dictionary for English, Russian, German, French based on AI technologies and neural networks On dit du connaissement qu’il est CLEAN. Trouvé à l'intérieur – Page 415... ( f ) à valoir sur connaissement ( m ) foul ( = dirty ) B / L B / L to a named ( = specified ) person B / L to bearer B / L to order alongside ( = received for shipment ) B / L shipped ( = on board ) B / L grouped ( = consolidated ) B ... Trouvé à l'intérieur – Page 103... cognosco " is a part of the German and Scandinavian word " konossement " and the French word " connaissement " . ... right hand corner of the bill of lading which would contain words to the following effect : " SHIPPED on board in ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Parmi les principaux documents qui devaient être présentés en vertu de la lettre de crédit R - 2 , figuraient la facture constatant la vente de l'acier , un connaissement “ clean on board ” ( mention qui signifie que les marchandises ... Le connaissement « clean on board » ou sans réserve qui n’est pas altéré par d’éventuelles réserves émises par le capitaine du navire sur l’état des marchandises. Lire: Résumé de la sentence N°1116: 6-2005: c/p "Synacomex" – Non présentation du navire – Manquants. on board. Clearance: Voir Clairance. Plus de 6 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer (en 2005), assurant près des trois . l'ONHYM, .:. Quand aucune réserve n’est faite, le connaissement est … Certificats d'origine et/ou EUR 1 .:. 19 Août, 2012, Bonjour, When the goods were loaded on the vessel at the Italian port, the captain of the vessel signed the document bearing the remark "clean on board", i.e. Pour faire simple, si vous achetez vos produits FOB, moyennant un acompte (Généralement 30%) et un solde et que vous avez précisé dans le contrat d’achat que vous ne paierez les 70% restant qu’à réception d’une copie du BL, votre fournisseur doit vous envoyer cette copie pour que vous la confirmiez (bien vérifier tous les éléments mentionnés dessus). Le Savon Doux de la marque HABEEBEE est un savon surgras (8 %) saponifié à froid et pressé à la main qui convient aux peaux les plus sensibles. Connaissement B/L. Vous pouvez compléter la traduction de clean on board bill of lading proposée par le dictionnaire Collins Français-Anglais en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans la traduction des mots et des expressions : Wikipedia, Lexilogos, Oxford, Cambridge, Chambers Harrap, Wordreference, Collins, Merriam-Webster ... Dictionnaire Français-Anglais : traduire du Français à Anglais avec nos dictionnaires en ligne. Concernant le paiement, ne payez surtout pas 100% à la commande et commandez un échantillon dans un premier temps afin de valider le produit. بارنامه ای که بصورت Clean shipped on board ظهر نویسی شده بارنامه ای که بصورت Received for shipment ظهر نویسی شده این نوع بارنامه تایید می کند که carrier کانتینرها را در بندر برای بارگیری روی یک کشتی خاص و یا وسیله حمل نقل دریایی تحویل گرفته. Traductions [modifier le wikicode] Anglais : clean on board (en) Prononciation [modifier le wikicode] France (Yvelines) : écouter « net de réserve [Prononciation ?] Le connaissement est avant tout un récépissé – le transporteur reconnaît que la marchandise a été réceptionnée pour être expédiée – mais il atteste aussi du contrat de transport. - 1/3 Connaissement original clean on board établi à l’ordre de la banque domiciliataire et notifié au donneur d’ordre et marqué fret payé. Ainsi, si le vendeur produit un connaissement portant la mention « clean on board » (« connaissement à bord net » ou « sans réserve ») apposé par le transporteur et que l’acheteur n’a aucune preuve attestant que l’avarie s’est produite avant que le vendeur ait remis les marchandises au transporteur, c’est l’acheteur qui assume les risques de détérioration. offre gdf suez dolce vita passion buena vista. Trouvé à l'intérieur – Page 39... sur l'initiative de qui marchandise ; le connaissement doit , lui aussi , être rangé la Banque Nationale de Grèce ... délivrance de connaissements K clean la Cie Algérienne , du préjudice que , prétend - il , celle - ci lui a board ... Quelles sont vos recommandations et que dois je faire, ceci est ma 1ére transaction internationale que le connaissement fait preuve absolue de ses énonciations relatives à la marchandise à l'égard du tiers porteur de bonne foi. in perfect condition. This is an important notation on the Bill of Lading... Just to refresh your memory, Trouvé à l'intérieur – Page 308118 , citing R. RODIÈRE , “ Connaissement clean et lettre de garantie " , Bulletin des Transports 1962 , 135 . ... grain elevator and the official National Harbors Board computer gave a very specific number of tons delivered . Il présente de multiples facettes et son utilisation requiert une certaine expérience. Quand le chargement ne fait l’objet d’aucune réserve, on dit que le connaissement est « clean » ou « net ». Jeu complet de connaissement maritime « clean on board » établi ou endossé à l’ordre de Algeria gulf Bank, et portant . Trouvé à l'intérieur – Page 455Under a clean on - board bill of lading executed at Lyon , France on January 23 , 1997 , the appellant was to carry the ... It bears the following forum selection clause : Suivant un connaissement net à bord signé à Lyon , en France ... connaissement clean on board; Villeboxe david haye tony bellew . Toujours émis et signé par le transporteur ou son agent, le « Bill of lading » n’est remis à l’expéditeur qu’une fois la cargaison placée à bord du navire (FOB). Thus, a BL that reflects the fact that the carrier received the goods in good condition. Jeu complet des 3/3 originaux et 2 copies non négociables de connaissement « Clean on Board », consignés à l’ordre de HSBC Algeria, notifier le demandeur (nom et adresse), marqué Fret Prépayé / payable à destination en citant le numéro de ce Credoc. CLECAT: Comité de liaison européen des commissionnaires et auxiliaires de transports du marché commun — Bruxelles. Sources: • C’est en premier lieu un contrat de transport entre le chargeur (l’exportateur ou son agent) et le transporteur, en vertu duquel ce dernier s’engage à assumer le transfert de la marchandise d’un point à un autre. Trouvé à l'intérieur – Page 77A clean receipt is given for perfect outward condition; if there are defects the notation on the receipt is "foul" ... terms. connaissement abrégé short form bill of lading connaissement a bord on board bill of lading; shipped bill of ... 321-330(of 500) Essais gratuits de Etudier | en vigueur le 1er novembre 1978. Trouvé à l'intérieur – Page 287... pour un montant supérieur de 10 % à celui de la facture ; jeu complet de connaissements clean on board ( mention ... de navigation sauf si le connaissement est établi shipped ) à l'ordre de la Banque Durand , notify ordonnateur fret ... Ainsi, si le vendeur produit un connaissement portant la mention « clean on board » (« connaissement à bord net » ou « sans réserve ») apposé par le transporteur et que l’acheteur n’a aucune preuve attestant que l’avarie s’est produite avant que le vendeur ait remis les marchandises au transporteur, c’est l’acheteur qui assume les risques de détérioration. Contextual translation of "clean on board" into French. clean on board Mention ajoutée par le chargeur ou le transitaire pour indiquer que les marchandises reçues par la Compagnie Maritime sont chargées à bord, sans réserves. le titre qui est remis par le transporteur maritime, ou son représentant, à l'expéditeur propriétaire de la marchandise en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter. Cela vous confirmera que la marchandise est bien chargée sur le bateau et qu’il ne s’agit pas seulement d’une ébauche. Il est très fréquent en Chine de régler un fournisseur uniquement lorsqu’il vous remet une copie du Bill of Lading. Ein Konnossement wird als „rein“ bezeichnet (englisch Clean Bill of Lading), wenn es keine Marginalklauseln, also Vermerke über Schäden an den Gütern bzw. Sentence 1124 – Assurance de valeur résiduelle – défiscalisation – construction – financement – Assurance garantissant risque de revente à perte du navire à l'(issue de la période de défiscalisation – faillite de l’armateur – incxidence sur l’assurance -remise en cause de l’opération convenue – caducité de l’assurance. Ce document valide le fait que des marchandises ont été reçues et confiées au transporteur et que celui-ci assurera la sécurité des marchandises jusqu’au port de destination prédéfini. Lorsqu’une charte-partie exige la remise de connaissement « clean on board », le Capitaine est en droit de refuser toute marchandise présentant des défauts et de demander son remplacement conformément aux termes de la charte.

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