offre d'emploi fonction publique territoriale 22

N° TEL: 04 75 35 68 10. Visualisez les offres qui vous intéressent et postulez en ligne en remplissant le formulaire de candidatures. 66 - Pyrénées-Orientales La réussite au concours ne vaut pas recrutement. - I. de la loi n° 83-634 du 13/07/1983 portant droits et obligations des fonctionnaires précise que le recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour pourvoir des emplois permanents est prononcé à l . Candidats, agents et employeurs publics peuvent dès à présent consulter les offres d'emploi (plus de 8 000 en permanence dans toute la France), candidater ou publier leurs . Emploi : Administrateur de la fonction publique territoriale à Côtes-d'Armor (22) • Recherche parmi 643.000+ offres d'emploi en cours • Rapide & Gratuit • Temps plein, temporaire et à temps partiel • Meilleurs employeurs à Côtes-d'Armor (22) • Emploi: Administrateur de la fonction publique territoriale - facile à trouver ! Pour accéder à la fonction publique territoriale par concours, des conditions sont requises pour s'y présenter : Conditions de nationalité, De garanties civiques et morales, De titres et de diplômes, D'aptitudes physiques. Administration Générale Télécharger le guide d'utilisateur. 07 - Ardèche Auvergne Voirie - Transport, Cadre d'emploi Emploi Territorial - Côtes-d'Armor. NAVIGATION. Il remplace désormais la BIEP. Trouvé à l'intérieur – Page 145A. La fonction publique au sens large Tableau II - 1 : Effectifs réels de la fonction publique de l'État ... total au 31.12 y.c. contingent 22 629 000 22 564 000 22 308 000 22 081 000 22 289 000 22 413 000 Poids dans l'emploi total 22,6 ... Le Service Emploi a pour mission de faciliter le rapprochement entre les employeurs territoriaux et les candidats à un emploi. Offres d'emploi pour les fonctionnaires, opportunités dans la fonction publique et la fonction territoriale - Portail d'offres d'emploi - Territorial.fr. 23 - Creuse 09 - Ariège Intercommunalité Il est complété par deux autres plateformes de la FPT et par une plateforme nationale qui diffuse l'ensemble des offres d'emplois de la Fonction Publique. Trouvé à l'intérieur – Page 470... agent non titulaire de la fonction publique territoriale recruté par un emploi au cours du préavis . Il a donc condamné à bon droit l'employeur l'OPHLM avant la transformation de cet organisme en OPAC , et relevant à au paiement des ... CS 70187 - 07204 LACHAPELLE SOUS AUBENAS CEDEX . 08 - Ardennes www.emploi-territorial.fr. 70 - Haute-Saône   Il est également possible que le département propose des contrats de stage ou d'apprentissage. Ile de France Page 1 de 13 emplois. Rédigez votre CV et préparez votre entretien. - 29/04/2021. Trouvé à l'intérieurFonction publique territoriale . Début de l'examen du projet de loi , adopté par le Sénat en première lecture , sur la fonction publique territoriale . 22 mai . – Syndicats . CGT . Journée d'action de la CGT contre les emplois précaires ... Pour la consultation des offres d'emploi . Trouvé à l'intérieur20 22 46 9 20 Ensemble 100 100 100 100 100 Évolution 2006/2005 ( en % ) ( 1 ) +3,8 +5,6 +15,9 +50,2 +9,8 En % des types de public ....... 64,7 15,0 6,5 13,8 100,0 ( 1 ) - Le Centre national de la fonction publique territoriale a ... offres d'emploi de la fonction publique territoriale. Place de l'emploi public recense, depuis le 20 février 2019, les offres d'emploi concernant les trois versants de la fonction publique (Etat, hospitalière et territoriale). Les candidats à l'emploi public territorial peuvent déposer en ligne leur dossier de candidature (demande d'emploi, CV et lettre de motivation). 87 - Haute-Vienne Trouvé à l'intérieur – Page 4322 Bénéfices industriels et commerciaux * Société * Apport partiel d'actifs * ( art . 22 ) , L. 99-1172 30 déc . 1999 p . ... 1999 Statut général * Titre III * Fonction publique territoriale * Relation avec les citoyens * ( art . Les concours de la fonction publique territoriale; Consulter les offres d'emploi du département des Bouches-du-Rhône; Consulter les autres offres d'emploi; S'inscrire à la bourse de l'emploi; Le CDG 13 recrute; Sélections professionnelles. Il est dirigé par un conseil d'administration composé exclusivement d'élus locaux. : 02 32 39 23 99 Selon vos besoins, vous pourrez découvrir ce qu'est la FPT et un CDGFPT (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale), comment devenir fonctionnaire territorial, ou bien anticiper l'évolution de votre . Trouvé à l'intérieur... fonction publique d'État et la fonction publique territoriale. Si le panel des métiers est très large (plus de 250 métiers) un nombre très limité d'offres concerne la fonction publique hospitalière (500 sur 70 000 offres d'emploi). Lorraine Un consultant présente votre profil aux DRH des collectivités, Grille indiciaire adjoint technique territorial, Annuaires mairies, collectivités et organismes publics. il vise notamment à promouvoir l'emploi et les concours dans la fonction publique territoriale et permet la poursuivre du travail de mutualisation engagé et la promotion de l'identité des CDG de la région. Il s'adresse : Aux agents publics et demandeurs d'emploi. 75 - Paris Notre Bourse de l'Emploi s'adresse à tous les candidats à la recherche d'un emploi dans la Fonction Publique Territoriale : 69 - Rhône Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories . Parmi ces cookies, les cookies classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels au fonctionnement des fonctionnalités de base du site Web. Les informations enregistrées sont réservées . Bretagne L'emploi du département 22. Contractuel, Date de mise en ligne postérieure à 58 - Nièvre Technique 77 - Seine-et-Marne La Fonction Publique Territoriale, c'est plus de 100 000 offres d'emploi sur l'ensemble de la France.   Trouvé à l'intérieur – Page 131R 532-22 , dans sa rédaction issue du décret du 30 janvier 1987 , est dépourvue de base légale . ... leur carrière dans la perspective d'un reclassement sont confiées au Centre national de la fonction publique territoriale , ce Centre ... 11 - Aude Déposer vos CV pour remplacement administratif. Cette catégorie comprend uniquement les cookies qui assurent les fonctionnalités de base et les fonctionnalités de sécurité du site Web. Trouvé à l'intérieur – Page 22L'autorité territoriale (par exemple le maire dans une commune) affecte librement le fonctionnaire dans un des emplois correspondant à son grade. Catégorie : le statut général de la fonction publique répartit les cadres d'emplois (les ... 73 - Savoie Les résultats affichés sont des offres d'emploi qui correspondent à votre requête. Région Sécurité Police 84 - Vaucluse 21 - Côte-d'Or Pour cela, cliquez sur "Personnaliser" et activez ou non les cookies non nécessaires. Le site Emploi-territorial est le principal portail d'offres d'emplois de la Fonction Publique Territoriale (FPT), et notamment celui du département du Nord. Centre National de la Fonction Publique Territoriale Adresse : 80 Rue de Reuilly, 75012 Paris Téléphone : 01 55 27 44 00 53 - Mayenne 10 - Aube Découvrez toutes les offres d'emploi publiées pour le métier Attaché territorial dans le secteur Fonction publique sur Pôle emploi Trouvé à l'intérieur – Page 15Fonction communale Fonction publique territoriale Fonction publique d'État AVANT APRES APRES AVANT Conservateur général ... De même qui précise que l'accès au grade inféque la filière « Bibliothèque » de l'État rieur du cadre d'emploi ... Concours-Territorial, un seul portail pour tous les concours et examens professionnels de la Fonction Publique Territoriale. Le Centre de gestion diffuse les offres d'emplois des collectivités territoriales et des établissements publics du département. Rechercher un Emploi. Offres d'emploi : Fonction Publique en Bourgogne-Franche-Comté. Bourse de l'emploi. Consulter les . 90 - Territoire-de-Belfort Modèles de CV et conseils pour la lettre de motivation. Les services du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale disposent de moyens informatiques destinés à optimiser la gestion des demandeurs d'emploi. La Bourse de l'emploi du Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône facilite le recrutement et la mobilité des agents de la Fonction Publique Territoriale en mettant en relation employeurs et candidats. Retrouvez chaque semaine la Bourse de l'emploi et l'Arrêté de créations et vacances d'emploi publiés par le Centre de Gestion 22. 02 - Aisne en savoir plus Postuler Télécharger l'annonce. Les offres, saisies directement en ligne par les employeurs territoriaux, sont librement consultables : www.emploi-territorial.fr .   En 2020, 1132 offres diffusées ( 998 en 2019) dans la fonction publique terrritoriale par les collectivités et établissements du département . Lancé officiellement le 22 février 2019 , Place de l’emploi public est le 1er site d’emploi commun aux trois versants de la fonction publique, et remplace désormais la BIEP. Trier par : pertinence - date. Haute Normandie Tous les postes à pourvoir en une seule recherche. Administrateurs Trouvé à l'intérieur – Page 14622 et 24-25 DOCUMENT 12 « Liberté Inégalité Fraternité – Intégrer l'égalité professionnelle femmes hommes dans la fonction publique territoriale » Evelyne Boscheron, Rapport remis au Conseil supérieur de la fonction publique ... Le recrutement dans le département des Côtes-d'Armor ( 22) cible principalement des titulaires de la Fonction Publique Territoriale et des lauréats de concours territoriaux. Ces offres d'emploi sont mise à jour en permanence. 42 - Loire Trouvé à l'intérieur – Page 39( Droit de la fonction publique de la fédération et des Länder en RFA ) . ... Emploi Revenus , FRA , 1989 , no 2 ... 9-10 MAP : P 790 Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a examinė récemment quatre projets de décret ... 55 - Meuse Santé Vous trouverez des centaines d'offres d'emploi et de nouveaux services pour vous aider à�faire évoluer votre carrière. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche. Trouvé à l'intérieur – Page 101Voir la description de la montée des collectivités territoriales comme employeurs d'animateurs dans le numéro spécial no 44/45 des Cahiers de ... Tribunal d'Instance d'Anthony , 2 décembre 1976 , Hazan Requête n ° 22 76 PR , inédit . Il s'agit d'un portail commun à un certain nombre de centres de gestion qui vous permet de consulter les offres d'emplois des collectivités et de déposer directement votre CV en ligne dans . Trouvé à l'intérieur – Page 69Parmi ces personnes , seules 3,9 millions sont titulaires ; • dans une approche juridique , la fonction publique compte , y compris emplois aidés , 5,2 millions d'agents au 31 décembre 2003 , ce qui représente 22 % des salariés de ... Principauté de Monaco Emploi : Fonction publique territoriale à Côtes-d'Armor (22) • Recherche parmi 769.000+ offres d'emploi en cours • Rapide & Gratuit • Temps plein, temporaire et à temps partiel • Meilleurs employeurs à Côtes-d'Armor (22) • Emploi: Fonction publique territoriale - facile à trouver ! 14 - Calvados Le Parc d'Activités du Vinobre. Trouvé à l'intérieur – Page 94Cette faculté constitue un des éléments des mesures prises par les pouvoirs publics pour faciliter la réinsertion ... en faveur des salariés privés d'emploi qui créent une entreprise, modifiée par la loi n" 80-1035 du 22 décembre 1980 ... Midi - Pyrénées Economie 971 - Guadeloupe Trouvé à l'intérieur – Page 377www.fonction-publique.gouv.fr Vous rechercherez ensuite sur les bourses d'emploi les fiches des postes sur lesquels ... La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) est une offre de service proposée sur l'internet à tous les ... 06 - Alpes-Maritimes 57 - Moselle 81 - Tarn Trouvé à l'intérieur – Page 81Tableau 2 Effectifs physiques et équivalents temps plein dans les trois fonctions publiques Equivalents temps plein ... ministères et EPA nationaux , FPT , emplois principaux des collectivités territoriales et des EPA locaux ( hors ASA ) ... A noter : les offres d'emploi émanant du Conseil Régional des Pays de Loire sont consultables sur le site du Centre de Gestion de Loire-Atlantique. Type d'offre: Emploi permanent. 00 - France Entière Nouvelles listes d'aptitudes à consulter pour 2021 10 NOV . Cet espace numérique recense les offres . Retrouvez l'ensemble des portails dédiés aux offres d'emplois de la fonction publique. 46 - Lot Technique, Métier N° TEL: 04 75 35 68 10. 22 - Côte-d'Armor Offres d'emplois des hôpitaux publics, maisons de retraites EHAD, et centres medico-sociaux, dans tous les domaines et partout en France.   Place de l'Emploi Public : Un autre portail de l'emploi dédié aux trois fonctions publiques . Avec ou sans diplômes, trouvez l'emploi qui vous correspond dans 250 métiers différents, répartis en 8 grandes filières. 16 - Charente Trouvé à l'intérieurFin 2017, les collectivités territoriales et leurs établissements publics emploient 1,9 million d'agents de droit public qui représentent 34,4 % de l'emploi public. Près de 80 % de ces agents sont des fonctionnaires au sens strict qui ... 51 - Marne 38 - Isère Les cookies nécessaires sont indispensables au bon fonctionnement du site. 973 - Guyane Poitou - Charentes La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN recrute ! CDG 07. Divers Urbanisme Mais la désactivation de certains de ces cookies peut avoir un effet sur votre. Ce département est une collectivité territoriale et compte 348 communes regroupées en 8 intercommunalités. Trouvé à l'intérieur(24) G. ALBERTON, « L'ouverture de la fonction publique française aux ressortissants de la Communauté européenne. ... décret n° 2003-672 du 22 juillet 2003 pour l'accueil dans la fonction publique territoriale ; décret n° 2004-449 du 24 ... ***** L'article 15 de la loi n° 2019-828 du 06/08/2019 de transformation de la fonction publique modifiant l'article 32. 48 - Lozère 47 - Lot-et-Garonne Le lauréat du concours est inscrit sur une liste d'aptitude pendant un an, durée renouvelable deux fois à la . Financier offres d'intérim du cdg 76 (espace personnel sécurisé) offres d'emploi des trois fonctions publiques. Trouvé à l'intérieur – Page 49sociale. Création d'emplois au XXIe siècle 22 mai Il suggère qu'un ... SECRÉTAIRE D'ÉTAT A LA COOPÉRATION TERRITORIALE, MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, ESPAGNE • PHILIPPE MANIÈRE, DIRECTEUR GÉNÉRAL, INSTITUT MONTAIGNE, FRANCE ... Accédez aux arrêtés de publicité légale des créations et vacances d'emplois. Culturel - Filière Culturelle. Social Si vous souhaitez rejoindre ce département, nous vous invitons à déposer votre candidature pour une des offres proposées ci-dessus ou de créer une alerte avec pour critère indispensable la mobilité géographique : le département n°22, les Côtes-d'Armor. Marchés Publics 80 - Somme Aux travailleurs en situation de handicap . 137 offres d'emploi. Procédure demandeurs (pdf-1,96 . Juridique Le Parc d'Activités du Vinobre. Retrouvez l'ensemble des portails dédiés aux offres d'emplois de la fonction publique. Trouvé à l'intérieur – Page 128Certes , le critère de résidence est secondaire pour les emplois à haute qualification , mais il joue à l'inverse un rôle déterminant pour nombre d'emplois peu encadrés par le statut de la fonction publique territoriale , qu'il s'agisse ... NAVIGATION . DGS Les offres d'emploi sont également visibles sur Place de l'Emploi Public. Agents et employeurs publics peuvent dès à présent consulter les offres d’emploi (plus de 5 000 en permanence dans toute la France), candidater ou publier leurs offres. 89 - Yonne Offres d'emploi. Bonne recherche ! Mobilisation des équipes à la rentrée-Post C.Lançon, L’Emploi des PSH dans les collectivités territoriales, Le monde des possibles - Philippe Mocellin DGS. 61 - Orne www.emploi-territorial.fr. offres d'emploi de la fonction publique territoriale. Trouvé à l'intérieur3 Répartition des effectifs par statut et par grand type de collectivité territoriale Emploi total Réparti2006 tion en 2006 ... dans la fonction publique territoriale , viennent grossir le nombre de non - titulaires dans les organismes ... Il s’agit d’une innovation importante pour l’ensemble des agents publics, qui ont désormais accès à toutes les offres d’emploi sur un même site. Maitrisez le statut de la fonction publique et les moyens de mobilité pour faire . Sauvegarder. 95 - Val-d'Oise - Filière Technique. 43 - Haute-Loire 59 - Nord Découvrir : ACTUALITÉS. Les offres d'emplois. Vous pouvez personnaliser le dépôt de ces cookies, notamment ceux non nécessaires. Quels sont les droits d'accès ? Rechercher des offres d'emploi. Aquitaine Je remercie chaleureusement mes collègues pour la confiance qu'ils m'ont accordée lors de l'élection de la liste « ensemble CDG 58 » mais également lors de ma désignation en tant que Présidente du Conseil d'Administration du . Bourse de l'emploi. Indeed peut percevoir une rémunération de la part de ces employeurs, ce qui permet de maintenir la gratuité du site pour les chercheurs d'emploi. www.emploi-territorial.fr. 41 - Loir-et-Cher 50 - Manche Il est possible que nous diffusions également des offres d'emplois émanant d'autres départements et reçues, pour publication, au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de . Territoires d'Outre-Mer, Département Vous recherchez un emploi dans une collectivité territoriale (commune, département, région) ou un établissement public territorial (centre communal d'action sociale, communauté d'agglomération, communauté de communes, syndicat intercommunal…), consulter le site emploi territorial soit pour consulter les offres d'emplois, soit pour déposer votre candidature . 987 - Polynésie française Les postes diffusés sont accessibles : Par voie de mutation aux fonctionnaires de la Fonction publique territoriale. - 3500 habitants Avec plus 5 000 d'offres d'emploi disponibles, cette plateforme unique d'offres d'emplois de la fonction publique a pour objectif de faciliter la recherche de poste pour les agents publics, dans leur bassin d'emploi, ou dans le cadre d'une mobilité géographique ou inter-fonction publique. Il propose des missions dans les domaines des carrières, de la prévention ou bien encore de l'emploi territorial. Il est dirigé par un conseil d'administration composé exclusivement d'élus locaux. Votre CV en ligne: un service gratuit, rapide et réactif : Vous saisissez votre . 63 - Puy-de-Dôme 67 - Bas-Rhin Lieu de travail: 223, Boulevard de Plombière 13003 MARSEILLE. Résultats de la sélection professionnelle; Arrêtés portant ouverture et . Fonction Publique Territoriale: toutes les nouvelles offres d'emploi disponibles sur un seul site. 25/10/2021 - Cadres administratifs titulaires itinérants F/H >> 19/10/2021 - Tableau des formations >> 18/10/2021 - Jobdating Agents espaces verts F/H >> 13/10/2021 - Synthèse . 33 - Gironde Les offres d'emplois. Avec plus 5 000 d'offres d'emploi disponibles, cette plateforme unique d'offres d'emplois de la fonction publique a pour objectif de faciliter la recherche de poste pour les agents publics, dans leur bassin d'emploi, ou dans le cadre d'une mobilité géographique ou inter-fonction publique. Picardie 05 - Hautes-Alpes Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de l'Hérault. Vendredi 22 février, le secrétaire d'Etat Olivier Dussopt, a lancé à Nantes le nouveau site internet d'emploi commun à toute la fonction publique. Modèle de CV ; Conseils pour la lettre de motivation; Ces thèmes peuvent aussi vous . Les offres d'emploi dans la Fonction Publique Territoriale. Le Centre de gestion met à jour régulièrement la bourse de l'emploi, qui recense les offres d'emplois des collectivités du département. Départements d'Outre-Mer Le fichier des offres d'emplois du CDG 87. Modèles de CV et conseils pour la lettre de motivation. 76 - Seine-Maritime Consultez les offres d'emploi en ligne. Ressources Humaines Le Centre de gestion met à jour régulièrement la bourse de l'emploi, qui recense les offres d'emplois qui lui sont communiquées. Le recrutement dans le département des Côtes-d'Armor (22) cible principalement des titulaires de la Fonction Publique Territoriale et des lauréats de concours territoriaux. Les emplois de la Fonction publique territoriale sont organisés en 7 filières: - Filière Administrative. Les demandeurs d'emploi peuvent en créant des alertes email recevoir par courriel les offres d'emploi correspondant à leur(s) demande(s) Consulter les offres d'emploi . Trouvé à l'intérieur – Page 53Emploi de la fonction publique 4.5 22 en % 1,8 en milliers Effectifs de la fonction publique d'État , territoriale et hospitalière 1990 2000 2005 2007 ( 1 ) 2008 2 166,9 2276,5 2 313,2 2 191,8 Ministères 2 105,4 140,9 195,6 241,8 292,6 ... Les offres d'emploi dans la fonction publique en 2020; L'emploi dans la fonction publique en 2019 (premiers résultats) Les salaires dans la fonction publique en 2019 (premiers résultats) La formation statutaire et professionnelle dans la fonction publique de l'État en 2019; Les nouveaux apprentis dans la fonction publique en 2019 Trouvé à l'intérieur – Page 12... (régisseurs d'avances) (Journal officiel du 8 octobre 2004) 17 22 septembre 2004 AG 6 Arrêté du 22 septembre 2004 ... 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ... CDG07 . Informatique Environnement 03 - Allier Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche. En application de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et au décret n°85-643 du 26 juin 1985 relatif aux centres de gestion, l'ensemble des collectivités locales et établissements . Offres d'emploi; Offres d'emploi présentées par le C.D.G. 65 - Hautes-Pyrénées Par voie de détachement aux fonctionnaires des fonctions publiques d'Etat ou hospitalière. Trouvé à l'intérieur... en cas de changement de fonction publique. Des agents territoriaux au régime diversifié Sauf dérogation légale, en vertu de l'article 3 de la loi du 13 juillet 1983, les emplois permanents des collectivités territoriales et de leurs ... Le Centre de Gestion du Lot met à votre disposition sur ce site de nombreuses pages d'information ou des outils concernant la FPT dans le département du Lot (région Occitanie). Administratif CDG15 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial du CANTAL. 94 - Val-de-Marne Le Parc d'Activités du Vinobre. 29 - Finistère Trouvé à l'intérieurLa loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique étend aux emplois territoriaux de catégorie B et C le ... de la fonction publique du 22 juillet 2013 relative aux cas de recours au contrat dans la fonction publique de ... Le fichier des offres d'emplois du CDG 24. 13 novembre 2021 - 17h04 IBODE ou IDE faisant-fonction d'IBODE (Vichy) 13 novembre 2021 - 17h03 INFIRMIER(E) DE - EOH - EMH (Vichy) 13 novembre 2021 - 16h59 IDE (Réanimation, soins continus, USIC, USINV) (Vichy) 13 novembre 2021 - 16h59 6 IDE + 6 AS +2 . 86 - Vienne Pays de la Loire Trouvé à l'intérieur – Page 22Les lauréats qui, à l'expiration de cette période, n'ont pas trouvé un emploi territorial, deviennent des « reçus-collés ». ... À ce stade, l'accès à la fonction publique territoriale se montre plus proche des procédés de recrutement du ... 28 - Eure-et-Loir Vous êtes un demandeur d'emploi ou un fonctionnaire à la recherche d'une mutation ou d'un détachement, vous souhaitez intégrer la Fonction Publique Territoriale, le service Emploi du Centre de Gestion de l'Ariège vous permet de consulter les offres d'emploi des collectivités qui correspondent à vos critères de recherche et de déposer votre profil professionnel en ligne. Avec le site emploipublic.fr, il est possible d'accéder à toute l'information sur l'emploi dans la Fonction Publique Territoriale, Hospitalière et d'Etat. Trouvé à l'intérieur – Page 46Article 22 ( art . 53 de la loi n ° 84-53 du 26 janvier 1984 ) : Décharge de fonctions : amendement du Rapporteur substituant , en raison de sa connotation péjorative , à l'expression « décharge de fonction » , celle de « fin de ...

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